Conditions d'utilisation du site Web

Dernière mise à jour : 21 février 2014.

Toutes les extensions numériques de la marque Ergobaby, telles que Ergobaby.com, sont désignées sous le nom « Services Ergobaby ». Les Services Ergobaby sont détenus et exploités par The ERGO Baby Carrier, Inc., sa société mère, ses filiales, ses agents et ses concédants de licence (collectivement, « nous », « notre », « nos » ou « Ergobaby »).

En utilisant les Services Ergobaby, vous acceptez d'être légalement lié par toutes les conditions générales contenues dans le présent Contrat d'utilisation (« Contrat »). Veuillez lire attentivement ces conditions. En utilisant les Services Ergobaby, vous déclarez également que vous êtes âgé d'au moins 18 ans ou que vous avez l'âge minimum légal pour conclure un contrat dans la juridiction dans laquelle vous utilisez les Services Ergobaby. En outre, lorsque vous utilisez une version actuelle ou future des Services Ergobaby, vous êtes également soumis aux conditions générales du présent Contrat. Veuillez imprimer une copie du présent Contrat pour vos archives.

Nous pouvons, de temps à autre, modifier les conditions du présent Contrat. Lorsque nous apportons des modifications, nous les publions ici. Votre utilisation des Services Ergobaby après une telle modification vaut acceptation des conditions du Contrat modifié. La date de la dernière mise à jour est indiquée à la fin du présent Contrat.

Services Ergobaby

Bienvenue aux services Ergobaby. Ergobaby vous fournit des services soumis aux avis, modalités et conditions énoncés dans le présent contrat (le « Contrat »). En outre, lorsque vous utilisez l'un de nos services (par exemple, les avis clients), vous êtes soumis aux règles, directives, politiques, modalités et conditions applicables à ce service, qui sont intégrées au présent Contrat par référence. Nous nous réservons le droit de modifier les services Ergobaby et les présentes conditions générales à tout moment. L'ACCÈS, LA NAVIGATION OU L'UTILISATION DES SERVICES Ergobaby IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DE L'ENSEMBLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT. VEUILLEZ DONC LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT AVANT DE CONTINUER.

1. UTILISATION DES SERVICES ERGOBABY

Vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans ou que vous visitez les Services Ergobaby sous la supervision d'un parent ou d'un tuteur. Sous réserve des conditions générales du présent Contrat, nous vous accordons par la présente une licence limitée, révocable, non transférable et non exclusive vous permettant d'accéder aux Services Ergobaby et de les utiliser en les affichant sur votre navigateur Internet uniquement dans le but d'acheter des articles personnels vendus sur les Services Ergobaby et non à des fins commerciales ou pour le compte d'un tiers, sauf autorisation expresse préalable de notre part. Toute violation du présent Contrat entraînera la révocation immédiate de la licence accordée dans le présent paragraphe sans préavis.

Sauf dans les cas autorisés dans le paragraphe ci-dessus, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, traduire, modifier, faire de l'ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou exploiter de toute autre manière les Services Ergobaby ou toute partie de ceux-ci, sauf autorisation expresse écrite de notre part. Vous ne pouvez faire aucune utilisation commerciale des informations fournies sur les Services Ergobaby ni utiliser les Services Ergobaby au profit d'une autre entreprise, sauf autorisation expresse préalable de notre part. Nous nous réservons le droit de refuser des services, de résilier des comptes et/ou d'annuler des commandes à notre seule discrétion, y compris, sans limitation, si nous estimons que le comportement d'un client enfreint la loi applicable ou porte atteinte à nos intérêts.

Vous ne devez pas télécharger, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit via les Services Ergobaby tout Contenu, information ou autre matériel qui (a) enfreint ou viole les droits d'auteur, brevets, marques commerciales, marques de service, secrets commerciaux ou autres droits de propriété de toute personne ; (b) est diffamatoire, menaçant, obscène, indécent, pornographique ou susceptible d'engager la responsabilité civile ou pénale en vertu de la législation américaine ou international ; ou (c) contiennent des bogues, virus, vers, trappes, chevaux de Troie ou autres codes ou propriétés nuisibles.

Le contenu fourni sur les Services Ergobaby est uniquement à titre informatif. Il est de votre seule responsabilité de consulter un médecin agréé ou un professionnel de santé qualifié pour obtenir des conseils, un diagnostic et/ou un traitement pour tout problème de santé. Les soumissions ou opinions exprimées sur les Services Ergobaby sont celles de la personne qui les exprime et ne reflètent pas nécessairement nos opinions. Les descriptions des produits figurant sur les Services Ergobaby sont celles du fournisseur et ne sont pas fournies par nous. Nous pouvons vous attribuer un mot de passe et un identifiant de compte pour vous permettre d'accéder à certaines parties des Services Ergobaby et de les utiliser. Chaque fois que vous utilisez un mot de passe ou un identifiant, vous serez réputé autorisé à accéder aux Services Ergobaby et à les utiliser conformément aux conditions générales du présent Contrat, et nous n'avons aucune obligation d'enquêter sur l'autorisation ou la source d'un tel accès ou d'une telle utilisation des Services Ergobaby. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT ACCÈS AUX SERVICES Ergobaby ET DE TOUTE UTILISATION DE CES DERNIERS.

PAR TOUTE PERSONNE UTILISANT LE MOT DE PASSE ET L'IDENTIFICATION QUI VOUS ONT ÉTÉ INITIALEMENT ATTRIBUÉS, QUE CET ACCÈS ET CETTE UTILISATION DES SERVICES Ergobaby SOIENT OU NON EFFECTIVEMENT AUTORISÉS PAR VOUS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTES LES COMMUNICATIONS ET TRANSMISSIONS ET TOUTES LES OBLIGATIONS (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES OBLIGATIONS FINANCIÈRES) ENGAGÉES PAR LE BIAIS DE CET ACCÈS OU DE CETTE UTILISATION. Vous êtes seul responsable de la protection de la sécurité et de la confidentialité du mot de passe et de l'identifiant qui vous ont été attribués. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre identifiant ou de toute autre violation ou menace de violation de la sécurité des Services Ergobaby.

2. AVIS ET COMMENTAIRES

Sauf disposition contraire dans le présent Contrat ou sur les Services Ergobaby, tout ce que vous soumettez ou publiez sur les Services Ergobaby et/ou nous fournissez, y compris, sans s'y limiter, les idées, le savoir-faire, les techniques, les questions, les avis, les commentaires et les suggestions (collectivement, les « Soumissions ») est et sera traitée comme non confidentielle et non exclusive, et nous disposerons du droit libre de redevance, mondial, perpétuel, irrévocable et transférable d'utiliser, de copier, de distribuer, d'afficher, de publier, d'exécuter, de vendre, de louer, de transmettre, d'adapter, de créer des œuvres dérivées à partir de ces Soumissions par tout moyen et sous toute forme, et de traduire, modifier, rétroconcevoir, désassembler ou décompiler ces Soumissions. Toutes les soumissions deviendront automatiquement notre propriété exclusive et ne vous seront pas restituées.

En plus des droits applicables à toute soumission, lorsque vous publiez des commentaires ou des avis sur les services Ergobaby, vous nous accordez également le droit d'utiliser le nom que vous soumettez avec tout avis, commentaire ou autre contenu, le cas échéant, en relation avec cet avis, commentaire ou autre contenu. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur les avis, commentaires et autres Contenus que vous publiez sur les Services Ergobaby et que l'utilisation de vos avis, commentaires ou autres Contenus par nous ne portera pas atteinte aux droits d'un tiers. Vous ne devez pas utiliser une adresse e-mail fausse, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de toute Soumission ou Contenu. Nous pouvons, sans y être obligés, supprimer ou modifier toute Soumission (y compris les commentaires ou avis) pour quelque raison que ce soit.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, graphiques, icônes, images, clips audio et logiciels (collectivement, le « Contenu ») appartiennent exclusivement à Ergobaby ou à ses sociétés affiliées. La collecte, l'organisation et l'assemblage de tout le Contenu des Services Ergobaby (la « Compilation ») appartiennent exclusivement à Ergobaby ou à ses sociétés affiliées. Tous les logiciels utilisés sur les Services Ergobaby (les « Logiciels ») sont la propriété de The Ergobaby Carrier, Inc., de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de logiciels. Le Contenu, la Compilation et le Logiciel sont tous protégés par les lois américaines et internationales sur le droit d'auteur. Ergobaby.COM ET AUTRES DESTINATIONS NUMÉRIQUES Ergobaby (et leurs designs) ainsi que les autres logos, slogans, noms commerciaux ou mots sont des marques déposées, des marques commerciales ou des marques de service de The Ergobaby Carrier, Inc., de ses sociétés affiliées, de ses fournisseurs ou de tiers. L'utilisation de l'une de nos marques commerciales ou marques de service sans notre consentement écrit explicite est strictement interdite. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques commerciales ou marques de service en relation avec un produit ou un service de quelque manière que ce soit susceptible de créer une confusion. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques commerciales ou marques de service d'une manière qui nous dénigre ou nous discrédite. Vous ne pouvez utiliser aucune de nos marques commerciales ou marques de service dans des balises méta sans autorisation préalable explicite.

4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité, qui régit également votre visite sur les Services Ergobaby, afin de comprendre nos pratiques. Notre Politique de confidentialité est disponible ici.

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

6. RÉSILIATION ET EFFET DE LA RÉSILIATION

En plus de tout autre recours légal ou équitable, nous pouvons, sans préavis, résilier immédiatement le Contrat ou révoquer tout ou partie des droits qui vous sont accordés en vertu du présent Contrat. En cas de résiliation du présent Contrat, vous devez immédiatement cesser tout accès et toute utilisation des Services Ergobaby et nous devons, en plus de tout autre recours légal ou équitable, révoquer immédiatement tous les mots de passe et identifiants de compte qui vous ont été attribués et vous refuser l'accès et l'utilisation des Services Ergobaby, en tout ou en partie. Toute résiliation du présent Contrat n'affecte pas les droits et obligations respectifs (y compris, sans limitation, les obligations de paiement) des parties nés avant la date de résiliation.

7. ACCÈS INTERNATIONAL

Les Services Ergobaby sont accessibles depuis des pays autres que les États-Unis. Les Services Ergobaby peuvent contenir des produits ou des références à des produits qui ne sont pas disponibles en dehors des États-Unis. Ces références n'impliquent pas que ces produits seront disponibles en dehors des États-Unis, sauf indication contraire. Si vous accédez aux Services Ergobaby et les utilisez en dehors des États-Unis, vous êtes tenu de vous conformer à vos lois et réglementations locales.

8. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DANS LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE QUI RÉGISSENT LA VENTE DE CHAQUE PRODUIT SUR CE SITE, LES SERVICES Ergobaby, LES PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE SUR LES SERVICES Ergobaby ET LES TRANSACTIONS EFFECTUÉES PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES Ergobaby SONT FOURNIS PAR NOUS « EN L'ÉTAT ». NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DES SERVICES Ergobaby OU LES INFORMATIONS, CONTENUS, MATÉRIELS OU PRODUITS INCLUS DANS LES SERVICES Ergobaby. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'EXACTITUDE DES DONNÉES ET D'INTÉGRATION DU SYSTÈME. LES SERVICES Ergobaby PEUVENT CONTENIR DES INEXACTITUDES, DES ERREURS OU DES FAUTES TYPOGRAPHIQUES. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE CONTENU SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS.

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES Ergobaby, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE (QUELLE QUE SOIT LA BASE DE L'ACTION) NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT TOTAL DES FRAIS QUE VOUS NOUS AVEZ EFFECTIVEMENT VERSÉS AU COURS DU MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L'ACTE PRÉSUMÉ DONNER LIEU À NOTRE RESPONSABILITÉ.

9. ERREURS TYPOGRAPHIQUES

Dans le cas où un produit serait affiché à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur typographique ou d'une erreur dans les informations sur les prix ou les produits reçues de nos fournisseurs, nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour le produit affiché au prix incorrect. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande, que celle-ci ait été confirmée ou non et que votre carte de crédit ait été débitée ou non. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour l'achat et que votre commande est annulée, nous créditerons immédiatement votre compte de carte de crédit du montant de la transaction.

10. LIENS

Les Services Ergobaby peuvent contenir des liens vers d'autres sites Internet détenus et exploités par des tiers. Vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables du fonctionnement ou du contenu de ces sites.

11. PLAINTES RELATIVES AUX DROITS D'AUTEUR

PLAINTES RELATIVES AUX DROITS D'AUTEUR

12. RECOURS

Vous acceptez que notre recours légal en cas de violation réelle ou potentielle du présent Contrat serait insuffisant et que nous serions en droit d'obtenir une exécution spécifique ou une mesure injonctive, ou les deux, en plus des dommages-intérêts auxquels nous pourrions légalement prétendre, ainsi que les frais raisonnables liés à toute forme de résolution du litige, y compris, sans limitation, les honoraires d'avocat.

Aucun de nos droits ou recours n'exclut tout autre droit ou recours, qu'il soit prévu par la loi ou en équité, y compris, sans limitation, les dommages-intérêts, les mesures injonctives, les honoraires d'avocat et les frais.

Aucune renonciation de notre part à nos droits ou recours en vertu des présentes conditions générales n'implique une obligation d'accorder une renonciation similaire, future ou autre.

13. LOI APPLICABLE

Les services Ergobaby sont créés et contrôlés par nous dans l'État de Californie, aux États-Unis. À ce titre, les lois de l'État de Californie régissent les présentes clauses de non-responsabilité, conditions générales et conditions d'utilisation, sans donner effet à aucun principe de conflit de lois.

14. LITIGES

Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre visite sur les Services Ergobaby ou aux produits que vous achetez via les Services Ergobaby sera soumis à un arbitrage confidentiel, sauf dans la mesure où vous avez violé ou menacé de violer nos droits de propriété intellectuelle, auquel cas nous pourrons demander une mesure injonctive ou toute autre mesure appropriée devant tout tribunal d'État ou fédéral. Vous acceptez par la présente et renoncez à toute défense fondée sur l'absence de compétence personnelle et l'incompétence territoriale des tribunaux de l'État et fédéraux de Los Angeles, en Californie. L'arbitrage en vertu des présentes Conditions d'utilisation sera mené conformément aux règles d'arbitrage commercial alors en vigueur à l'American Arbitration Association. La décision de l'arbitre sera définitive et exécutoire et pourra être enregistrée comme jugement auprès de tout tribunal compétent. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, aucun arbitrage en vertu du présent Contrat ne sera joint à un arbitrage impliquant une autre partie soumise au présent Contrat, que ce soit dans le cadre d'une action collective ou autre. Vous acceptez que, indépendamment de toute loi ou disposition contraire, toute réclamation ou cause d'action découlant de, liée à ou en rapport avec l'utilisation des Services Ergobaby ou du présent Contrat doit être déposée dans un délai d'un (1) an après la survenance de ladite réclamation ou cause d'action, sous peine d'être définitivement prescrite.

15. DIVISIBILITÉ

Si l'une des présentes dispositions est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition sera considérée comme distincte et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

16. NOTRE ADRESSE

Veuillez envoyer toute question ou commentaire (y compris toute demande non liée à une violation du droit d'auteur) concernant ce Site à :
Ergobaby
617 W 7th St, Suite 1000
Los Angeles, CA 90017